Éditeur
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Hébergement et messagerie
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Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes originaux, la présentation des produits, le système visuel, le code et les éléments de marque Paul Insider sont protégés. Les marques, noms de produits et composants tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Informations et propositions
Le contenu du site est fourni à titre général et ne constitue ni une offre contractuelle, ni un conseil juridique, ni la garantie d’un résultat commercial déterminé. Un projet ne devient contraignant qu’au moyen d’un accord écrit distinct accepté par les parties concernées.
Disponibilité et utilisation responsable
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Droit applicable
Les présentes règles sont régies par les lois applicables à l’éditeur au Nouveau-Mexique, États-Unis, sans priver les visiteurs des protections impératives qui ne peuvent légalement être exclues dans leur lieu de résidence.